Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROYAL GAZON
Numéro de dépôt :
1040676
Date de dépôt :
20/01/1978
Lieu de dépôt :
VANNES
Présentation de la marque ROYAL GAZON
Déposée le 20 janvier 1978 par HOUDET Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VANNES), la marque française « ROYAL GAZON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ROYAL GAZON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1040676.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque ROYAL GAZON est expirée depuis le 20 janvier 1988.
HOUDET Georges a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-037